Les mentions légales

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Nom du site : Sophie GUYON
Adresse du site : www.sophieguyon.fr

Propriétaire et responsable de la publication :

Sophie GUYON domiciliée 11 rue de Marigny 02310 Bézu le guéry
SIRET  809 268 964 00057 

Numéro de téléphone: 06 32 03 17 44

Adresse e-mail guyon.sophie.pro@gmail.com

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Crédits : Karine Stock, Brigitte Denis, Maud Ankaoua, Isabelle Filiozat

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1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩

2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩

3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩

4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩

5. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩

8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩

9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩

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